CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
NESIAN
En accédant à notre boutique en ligne www.nesian.fr
Vous acceptez les termes et conditions qui suivent en tant qu'utilisateur et client du site NESIAN
Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues:
ENTRE Le vendeur:
L'entreprise NESIAN, dont l'établissement principale se situe à Papara PK35 côté mer Quartier AH-TCHOY, BP 12965 98712, immatriculée sous le numéro RCS PAPEETE TPI 14 1053 A (B 10582),
ET Le client :
Toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de l'entreprise
www.nesian.fr
Toute commande effectuée vaudra consentement irrévocable et définitif des parties sur toutes les dispositions suivantes :
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Ventes ("les CGV") déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits ou de services proposés par le vendeur au travers de ce site web www.nesian.fr
Article 2 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Ventes régissent les ventes de produits ou de services, effectuées au travers du présent site internet de l'entreprise et sont partie intégrante du Contrat entre le Client et le Vendeur. Elles sont pleinement opposables à l'Acheteur qui les a acceptés de passer commande.
Nesian se réserve la possibilité et le droit de modifier les présentes, à. tout moment par la publication d'une nouvelle version sur la boutique en ligne.
Les CGV applicables sont donc celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande. Ces CGV sont consultables à tout moment sur le site internet de www.nesian.fr
Le Client déclare avoir pris connaissance de l'ensemble des présentes CGV des produits et services du présent contrat et les acceptent sans restriction ni réserve.
Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personnes physique ou morale pour laquelle il s'engage. Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par le Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions.
Article 3 : Le prix
Les prix des produits vendus sont affichés en XPF ou FCFP et sont toutes taxes comprises (TTC).
Les tarifs indiqués sur chaque produit ne comprennent pas les éventuels frais de livraison ou frais de port pour expédition.
Des droits de douane, d'importation ou autres taxes locales sont susceptibles d'être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l'Acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.).
Le Vendeur invite à ce titre l'Acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. Les frais de télécommunications nécessaires à l'accès au site Internet de l'entreprise sont à la charge du client.
Le prix des produits et ou services vendu sur le site, peuvent être modifiés et mis à jour sans préavis.
Article 4 : Produits et Services
Les caractéristiques essentielles des produits, des services et leur prix respectifs sont mis à disposition de l'Acheteur sur le site www.nesian.fr . Dans tous les cas, le montant total dû par l'Acheteur est indiquée sur la page de confirmation de la commande. Le prix de vente du produits est celui indiqué au jour de la commande, celui-ci ne comportant pas les frais de port / frais de livraison facturés en supplément.
Ces éventuels frais sont indiqués à l'Acheteur lors du processus final de vente, et en tout état de cause au moment de la confirmation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l'application du prix indiqué au moment de la commande. Le Client atteste avoir reçu le détails des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d'exécution du contrat, ainsi qu'une information détaillée relative à l'identité du vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités de la présente vente.
Le Vendeur s'engage à honorer la commande du client dans la limite des stocks des produits disponibles uniquement. À défaut, le Vendeur en informe le Client ; si la commande a été passée, et à défaut d'accord avec le Client sur une nouvelle date de livraison, le Vendeur rembourse le Client.
Les informations contractuelles sont présentées en détails et en langues Française. Les parties conviennent que les illustrations ou photos offertes à la vente n'ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l'offre des produits ainsi que leurs prix est précisée sur le site Web de l'entreprise. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personnes titulaire de l'adresse email communiquée).
Article 5 : Service site en ligne
Le Vendeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou d'interrompre le présent site en ligne et ses services (en totalité ou en partie) à tout moment sans préavis.
Article 6 : Conformité et exactitude des informations du Client
Le Client s'engage et certifie fournir des informations exactes et complètes pour toutes les commandes effectuées sur le site. Le Client s'engage à mettre à jour son compte dans les temps, y compris son adresse e-mail, numéro de téléphone, afin que Nesian puisse effectuer les transactions relatives à ses commandes et à le contacter en cas de nécessité.
L'Entreprise se réserve le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent être placées par des revendeurs ou des distributeurs non approuvés par l'Entreprise.
Article 7 : Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de l'entreprise jusqu'au paiement total du montant dû.
Article 8 : Modalités de livraison
Pour les Clients résidants dans les îles de Polynésie Française, toute commande sera acheminée uniquement jusqu'à l'aéroport de l'île concernée vie le fret aérien. Dès lors, le Client recevra un numéro LTA confirmant le dépôt du colis. Ce dernier est au courant et accepte qu'il doive récupérer lui-même on colis à l'aéroport (fret aérien).
Dans le cas où le fret aérien ne serait plus assuré par les compagnies locales : NESIAN se réserve le droit de faire expédier les commandes des Clients des îles de Polynésie Française par le fret maritime. Dans le cas, les colis seront acheminés jusqu'au port de l'île et le client se chargera de réceptionner sa commande. Dans ce cas-là, l'Entreprise en informera le client et demandera son accord écrit avant de procéder à l'expédition.
Pour les produits livrés hors Polynésie Française, les commandes sont livrées à l'adresse de livraison indiquées lors de la commande. Dès lors, le Client recevra un numéro de suivi de son colis utilisable sur le site du fournisseur (farerata.pf) confirmant le dépôt au bureau de poste. Dans le cas où des droits ou taxes sont demandés au Client pour réceptionner son colis dans son pays, le Client s'engage à les régler lui-même.
Le Vendeur rappel qu'au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d'endommagement des produits lui sont transférés. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserve sur le produit livré.
Article 9 : Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Il pourra se faire via la plateforme Payzen by OSB. Le paiement sécurisé en ligne se fait par carte bancaire : Visa, American Express et carte locale Socredo pour les résidents de Polynésie Française. Le Client aura aussi la possibilité de faire un règlement par carte bancaire en utilisant la plateforme Paypal. Les frais Paypal sont pris en charge par le Client lui-même et ne seront pas supportés par Nesian.
Pour les résidents des îles de Polynésie Française, un paiement différé sera possible et accepté : virement bancaire, mandat ou dépôt en banque. Toutefois, la commande ne sera validée uniquement lorsque l'Entreprise aura reçu la validation du paiement.
Les informations transmises par carte bancaire sont chiffrées dans les règles de l'art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l'engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaire lors de la vente, le Client autorise le Vendeur débiteur sa carte du moment relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu'il est bien titulaire légal de la carte à débiter et qu'il est légalement en droit d'en faire usage. En cas d'erreur, ou d'impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande sera annulée.
Article 10 : Garanties
Nesian n'est en aucun cas responsable des défaillances et retards qui sont le fait des réseaux de télécommunications ou encore le fait d'un cas reconnu de force majeure, ou le fait d'autrui, ou résultant de l'utilisation par l'utilisateur d'un équipement non adaptées aux caractéristiques du service.
En cas de non réception de la commande au bout de 40 jours, celle-ci sera réexpédiée dans un délai de 10 jours.
Article 11 : Protection des données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client est informé que les informations qui lui sont demandées par NESIAN dans le cadre de l'utilisation du site sont obligatoires afin de permettre à l'entreprise de traiter et d'exécuter les commandes passées par le Site et, le cas échéant, de gérer le fonctionnement de l'espace Client.
Le Client dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression sur les données personnelles le concernant, qu'il peut exercer dans les conditions prévues par la loi en adressant un mail à Nesian à l'adresse neianlife987@gmail.com en précisant son nom, son prénom, son adresse e-mail et son identifiant de compte.
Sauf opposition du Client, Nesian pourra lui adresser les informations commerciales concernant la société, ses produits et ses services.
Aucune information concernant le Client ne sera transmise à des tiers, sauf aux prestataires de Nesian aux seules fins d'exécution des commandes et dans les limite des informations strictement nécessaires à celle-ci.
Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales de Vente peuvent être adressée à l'adresse mail : nesianlife987@gmail.com
Par voie postale :
ENT.NESIAN
BP 120936
98712 PAPARA
POLYNÉSIE FRANÇAISE
Les présentes Conditions Générales de Ventes ("les CGV") déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits ou de services proposés par le vendeur au travers de ce site web www.nesian.fr
Article 2 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Ventes régissent les ventes de produits ou de services, effectuées au travers du présent site internet de l'entreprise et sont partie intégrante du Contrat entre le Client et le Vendeur. Elles sont pleinement opposables à l'Acheteur qui les a acceptés de passer commande.
Nesian se réserve la possibilité et le droit de modifier les présentes, à. tout moment par la publication d'une nouvelle version sur la boutique en ligne.
Les CGV applicables sont donc celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande. Ces CGV sont consultables à tout moment sur le site internet de www.nesian.fr
Le Client déclare avoir pris connaissance de l'ensemble des présentes CGV des produits et services du présent contrat et les acceptent sans restriction ni réserve.
Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personnes physique ou morale pour laquelle il s'engage. Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par le Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions.
Article 3 : Le prix
Les prix des produits vendus sont affichés en XPF ou FCFP et sont toutes taxes comprises (TTC).
Les tarifs indiqués sur chaque produit ne comprennent pas les éventuels frais de livraison ou frais de port pour expédition.
Des droits de douane, d'importation ou autres taxes locales sont susceptibles d'être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l'Acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.).
Le Vendeur invite à ce titre l'Acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. Les frais de télécommunications nécessaires à l'accès au site Internet de l'entreprise sont à la charge du client.
Le prix des produits et ou services vendu sur le site, peuvent être modifiés et mis à jour sans préavis.
Article 4 : Produits et Services
Les caractéristiques essentielles des produits, des services et leur prix respectifs sont mis à disposition de l'Acheteur sur le site www.nesian.fr . Dans tous les cas, le montant total dû par l'Acheteur est indiquée sur la page de confirmation de la commande. Le prix de vente du produits est celui indiqué au jour de la commande, celui-ci ne comportant pas les frais de port / frais de livraison facturés en supplément.
Ces éventuels frais sont indiqués à l'Acheteur lors du processus final de vente, et en tout état de cause au moment de la confirmation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l'application du prix indiqué au moment de la commande. Le Client atteste avoir reçu le détails des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d'exécution du contrat, ainsi qu'une information détaillée relative à l'identité du vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités de la présente vente.
Le Vendeur s'engage à honorer la commande du client dans la limite des stocks des produits disponibles uniquement. À défaut, le Vendeur en informe le Client ; si la commande a été passée, et à défaut d'accord avec le Client sur une nouvelle date de livraison, le Vendeur rembourse le Client.
Les informations contractuelles sont présentées en détails et en langues Française. Les parties conviennent que les illustrations ou photos offertes à la vente n'ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l'offre des produits ainsi que leurs prix est précisée sur le site Web de l'entreprise. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personnes titulaire de l'adresse email communiquée).
Article 5 : Service site en ligne
Le Vendeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou d'interrompre le présent site en ligne et ses services (en totalité ou en partie) à tout moment sans préavis.
Article 6 : Conformité et exactitude des informations du Client
Le Client s'engage et certifie fournir des informations exactes et complètes pour toutes les commandes effectuées sur le site. Le Client s'engage à mettre à jour son compte dans les temps, y compris son adresse e-mail, numéro de téléphone, afin que Nesian puisse effectuer les transactions relatives à ses commandes et à le contacter en cas de nécessité.
L'Entreprise se réserve le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent être placées par des revendeurs ou des distributeurs non approuvés par l'Entreprise.
Article 7 : Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de l'entreprise jusqu'au paiement total du montant dû.
Article 8 : Modalités de livraison
Pour les Clients résidants dans les îles de Polynésie Française, toute commande sera acheminée uniquement jusqu'à l'aéroport de l'île concernée vie le fret aérien. Dès lors, le Client recevra un numéro LTA confirmant le dépôt du colis. Ce dernier est au courant et accepte qu'il doive récupérer lui-même on colis à l'aéroport (fret aérien).
Dans le cas où le fret aérien ne serait plus assuré par les compagnies locales : NESIAN se réserve le droit de faire expédier les commandes des Clients des îles de Polynésie Française par le fret maritime. Dans le cas, les colis seront acheminés jusqu'au port de l'île et le client se chargera de réceptionner sa commande. Dans ce cas-là, l'Entreprise en informera le client et demandera son accord écrit avant de procéder à l'expédition.
Pour les produits livrés hors Polynésie Française, les commandes sont livrées à l'adresse de livraison indiquées lors de la commande. Dès lors, le Client recevra un numéro de suivi de son colis utilisable sur le site du fournisseur (farerata.pf) confirmant le dépôt au bureau de poste. Dans le cas où des droits ou taxes sont demandés au Client pour réceptionner son colis dans son pays, le Client s'engage à les régler lui-même.
Le Vendeur rappel qu'au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d'endommagement des produits lui sont transférés. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserve sur le produit livré.
Article 9 : Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Il pourra se faire via la plateforme Payzen by OSB. Le paiement sécurisé en ligne se fait par carte bancaire : Visa, American Express et carte locale Socredo pour les résidents de Polynésie Française. Le Client aura aussi la possibilité de faire un règlement par carte bancaire en utilisant la plateforme Paypal. Les frais Paypal sont pris en charge par le Client lui-même et ne seront pas supportés par Nesian.
Pour les résidents des îles de Polynésie Française, un paiement différé sera possible et accepté : virement bancaire, mandat ou dépôt en banque. Toutefois, la commande ne sera validée uniquement lorsque l'Entreprise aura reçu la validation du paiement.
Les informations transmises par carte bancaire sont chiffrées dans les règles de l'art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l'engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaire lors de la vente, le Client autorise le Vendeur débiteur sa carte du moment relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu'il est bien titulaire légal de la carte à débiter et qu'il est légalement en droit d'en faire usage. En cas d'erreur, ou d'impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande sera annulée.
Article 10 : Garanties
Nesian n'est en aucun cas responsable des défaillances et retards qui sont le fait des réseaux de télécommunications ou encore le fait d'un cas reconnu de force majeure, ou le fait d'autrui, ou résultant de l'utilisation par l'utilisateur d'un équipement non adaptées aux caractéristiques du service.
En cas de non réception de la commande au bout de 40 jours, celle-ci sera réexpédiée dans un délai de 10 jours.
Article 11 : Protection des données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client est informé que les informations qui lui sont demandées par NESIAN dans le cadre de l'utilisation du site sont obligatoires afin de permettre à l'entreprise de traiter et d'exécuter les commandes passées par le Site et, le cas échéant, de gérer le fonctionnement de l'espace Client.
Le Client dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression sur les données personnelles le concernant, qu'il peut exercer dans les conditions prévues par la loi en adressant un mail à Nesian à l'adresse neianlife987@gmail.com en précisant son nom, son prénom, son adresse e-mail et son identifiant de compte.
Sauf opposition du Client, Nesian pourra lui adresser les informations commerciales concernant la société, ses produits et ses services.
Aucune information concernant le Client ne sera transmise à des tiers, sauf aux prestataires de Nesian aux seules fins d'exécution des commandes et dans les limite des informations strictement nécessaires à celle-ci.
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Par voie postale :
ENT.NESIAN
BP 120936
98712 PAPARA
POLYNÉSIE FRANÇAISE